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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Nuages
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SMS DESPROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS DESPROS
Les Nuages, SAS

Numéro de dépôt :
3936204
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
SMS DESPROS de Les Nuages

Présentation de la marque SMS DESPROS

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Nuages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SMS DESPROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Nuages domicilié(e) 23 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. VARET Vincent domicilié(e) 4 Rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque SMS DESPROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS DESPROS est expirée depuis le 23 juillet 2022.

Les Nuages a également déposé les autres marques suivantes : Mobile and Play , SMS 2PRO , SMS Sunshine , Email Sunshine


Les Nuages, SAS - 23 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Avocat, M. VARET Vincent - 4 Rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626592 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

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